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Marques déposées par la société Les citoyens du ciel
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Les ailes du partage
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les ailes du partage
Les citoyens du ciel, association 1901

Numéro de dépôt :
3681980
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2019
Les ailes du partage de Les citoyens du ciel

Présentation de la marque Les ailes du partage

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2009 par la société Les citoyens du ciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les ailes du partage »

Le déposant est la société Les citoyens du ciel domicilié(e) Lieu dit Le peyroutet 31330 LE BURGAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 667 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les citoyens du ciel domicilié(e) Lieu dit Le peyroutet 31330 LE BURGAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ailes du partage est expirée depuis le 8 octobre 2019.

Les citoyens du ciel a également déposé les autres marques suivantes : Les citoyens du ciel , LES CITOYENS DU CIEL - LCDC , LES CITOYENS DU CIEL , LES AILES DU PARTAGE - LADP


Les citoyens du ciel, association 1901 - Lieu dit Le peyroutet 31330 LE BURGAUD - France - SIREN 491667234


Les citoyens du ciel - Lieu dit Le peyroutet 31330 LE BURGAUD - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.